Arrêtés

 

Permanents :

 

Arrêté n°2020/11 Arrêté portant fonctionnement de la cellule de crise COVID-19

Occupation du domaine public Marché hebdomadaire – Commerce ambulant de Coquillages Et Crustacés

Arrêté n°2020/08 Permission voirie permanente pour la CCPL ZAE PIOCH LYON

Arrêté n°2020/07 Portant conditions de mise à disposition de salles communales dans le cadre des élections municipales de 2020

Arrêté n°2020/02 permission voirie permanente pour la société VEOLIA

Arrêté n°2020/01 Instauration d’une limitation de vitesse à 30 km/h et d’interdiction de dépassement Avenue Folco de Baroncell.

 
Temporaires :

 

Arrêté n°2020/013 Arrêté permission de voirie et règlementation du stationnement – Rue des MURIERS

Arrêté n°2020/011 autorisant le déroulement de l’épreuve pédestre dénommée « La BoisseRUNaise »

Arrêté n°2020/010 occupation du domaine public de réglementation du stationnement – Rue de la Litière

Arrêté n°2020/009 circulation rue des Hauts de Boisseron raccordement ENEDIS par DEBELEC NIMES

Arrêté n°2020/008 circulation avenue Frédéric Mistral terrassement avec fouille pour raccordement ENEDIS

Arrêté n°2020/007b occupation du domaine public circulation et stationnement rue Souvielle

Arrêté n°2020/007 occupation du domaine et de règlementation du stationnement Face au 220 rue Souvielle suite Déménagement   

Arrêté n°2020/006 réglementation de stationnement Pinèda

Arrêté n°2020/005 circulation Carnaval

Arrêté n°2020/004 permission de voirie et règlementation du stationnement Route de Saint Christol – Véolia Eau Sud

Arrêté n°2020/003 circulation Chemin de Landau – Fouille sur câble enterre Telecom par la Société SOGETREL

Arrêté n°2020/002 circulation Impasse des Muriers D’extension du réseau BTAS

Arrêté n°2020/001 circulation Avenue Frédéric Mistral

 

 

 

Permanents :

Arrêté n° 2019/030 Portant modification des limites de l’agglomération de la commune sur la route de Saint Christol et la route Départementale 105

2019/030 permis de détention chien de 2eme catégorie

2019/029 réglementation de la circulation des animaux domestiques sur la voie Publique ainsi que les domaines publics ou privés de la commune

2019/027 Occupation du domaine public Marché hebdomadaire –Commerce ambulant Charcuterie et fromages

2019/026 Occupation du domaine public Marché hebdomadaire – Commerce ambulant de poulet  Rôtisserie

2019/008 Arrêté de règlementation de stationnement, Place des Platanes

2019/007 Modification temporaire de circulation Entretien et Maintenance de l’éclairage public

2019/006  Arrête Marché hebdomadaire, Moule rie

  2019/004 Arrête Marché hebdomadaire, Primeur – les jardins de Lous Crozes

  2019/003 Délégation de signature droits des sols

  2019/002 Délégation de signature droits des sols

  2019/001  Réglementation de la circulation des poids lourds de plus de 3.5, rue Joseph d’Arnaud et avenue Frédéric Mistral

 
Temporaires :

 

2019/71 Arrêté permission de voirie et règlementation du stationnement – Rue des Hauts de Boisseron

2019/70 Arrêté d’occupation du domaine public Noël pour tous – Place du Général De Gaulle

2019/69 Arrêté d’occupation du domaine et de règlementation du stationnement – 53 impasse PIE BOUQUET

2019/68 Arrêté portant réglementation du cortège « Le Charroi des Olives »

2019/67 Arrêté permission de voirie et règlementation du stationnement – rue des Hauts de Boisseron

2019/66 Arrêté permission de voirie et règlementation du stationnement – rue des Fangades

2019/65 Arrêté permission de voirie et règlementation du stationnement – Rue Maurice Chauvet

2019/63 Arrêté d’occupation du domaine et de règlementation du stationnement – 53 impasse PIE BOUQUET

2019/60 Arrêté d’autorisation de passage de la course dénommée « Oenotrail du Lunellois ».

2019/58 Arrêté d’occupation du domaine public interdiction de stationnement et de la circulation – Stade de Boisseron

2019/57 Arrêté d’occupation du domaine et de règlementation du stationnement – rue Souvielle

2019/56 Arrêté de circulation et de stationnement – route de Saint Christol

2019/55 Arrêté de circulation – Route de saint Christol

2019/54 Arrêté d’occupation du domaine et de règlementation du stationnement – Avenue Frédéric Mistral

2019/051 Arrêté d’occupation temporaire du domaine public – Rue des Masades

2019/050 Arrêté d’occupation temporaire du domaine public – La Pineda

2019/049 Arrêté de réglementation de la circulation – Rue des Fangades  

2019/048 Arrêté de d’occupation temporaire du domaine public – Rue des Fangades   

2019/047 Occupation du domaine public Carrière de Boisseron – Concert « Terre et Lune »

2019/046 Occupation du domaine public – Carrière

2019/045 Arrêté d’occupation du domaine et de règlementation du stationnement – Avenue Frédéric Mistral

2019/042 Arrêté permission de voirie et réglementation du stationnement rue du Four

2019/041 Arrêté permission de voirie et réglementation du stationnement RD 610

2019/034 Arrêté d’occupation du domaine public Impasse des Péquelets

2019/031 Arrêté de circulation et stationnement – Route de Saint Christol

2019/029  Arrêté portant réglementation de la Fête votive

2019/028 Réglementant l’occupation temporaire du domaine public – Stade

2019/027 Arrêté de Circulation –  rue des Cigalons

2019/026 Arrêté circulation et stationnement – avenue Frédéric Mistral

2019/025 Arrêté réglementation de stationnement 108 rue Château

2019/024 Arrêté de circulation et de stationnement Avenue Folco de Baroncelli

  2019/023 Arrêté portant interdiction de circuler à proximité des barrières longeant la carrière suite à un risque de chute

2019/021 Arrêté portant réglementation de la fête de la musique

2019/020 Arrêté de circulation et de stationnement Avenue Folco de Baroncelli

2019/019  Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Chênes Verts

  2019/016 Arrêté permission de voirie et règlementation du stationnement Rue des Chênes Verts – SOGETREL

  2019/015 Arrêté permission de voirie et règlementation du stationnement Rue des Chênes Verts – VEOLIA

  2019/012  Arrêté circulation et stationnement interdit – avenue Frédéric Mistral

  2019/011  Arrêté « BoisseRUNaise »

  2019/010b Arrêté de règlementation de stationnement, Impasse des Muriers

  20190/10  Arrêté de règlementation de stationnement, Place des Platanes

  2019/09  Arrêté de d’occupation temporaire du domaine public, Place des platanes  

  2019/08  Arrêté de circulation Avenue Frédéric Mistral

  2019/07  Arrêté de circulation 165 Rue des lavandes

  2019/06  Arrêté de circulation rue des Joseph d’Arbaud – Raccordement ENEDIS

2019/05  Arrêté de circulation Carnaval

  2019/03  Arrêté travaux – rue des Fangades

  2019/01  Arrêté circulation et stationnement – rue des Hauts de Boisseron

 

 

 

 

 

∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼∼

 

Arrêtés Préfectoraux :

  Arrête portant restrictions diverses 26 et 27 janvier 2019

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Permanents :

2018/031  Réglementation de la vitesse limitée à 30km
2018/030  Zone bleue
2018/026  Modification n°2 du PLU
2018/023  Création et réglementation de la zone de rencontre rue Souvielle
2018/022  Régime de priorité au carrefour entre la rue Souvielle et la rue du Tanquet
2018/021  Instauration d’un sens unique de circulation en agglomération – Rue Cantagril
2018/020  Ordures ménagères et propreté des espaces publics
2018/014  Sens unique avenue Frédéric Mistral
2018/012  Impasse des Péquélets

Temporaires :

2018/00106  Avenue FOLCO de BARONCELLI
2018/00105  Impasse des Muriers
2018/00104  RD610
2018/00103  RD135
2018/0095    Avenue Frédéric Mistral
2018/0094   Avenue Frédéric Mistral
2018/0093   RD 610 2018/0092   RD 610
2018/0091   Avenue Frédéric Mistral
2018/0090   Folco de Baroncelli
2018/0089   Vide grenier Place des Platanes
2018/0088   Parking de la cantine de l’école communale jouxtant l’impasse des Péquelets
2018/0087   Avenue Folco Baroncelli
2018/0086   Rue des Hauts de Boisseron
2018/0085   Autorisation de passage de la course pédestre
2018/0084   Rue Cantagril
2018/0083   Avenue Frédéric Mistral
2018/0082   Revivre de Boisseron
2018/0081   Rue des Hauts de Boisseron
2018/0080   Rue des Oliviers
2018/0079   Rue de la Carrière
2018/0078   Avenue Frédéric Mistral
2018/0077   Avenue Frédéric Mistral
2018/0076   Rue Souvielle
2018/0075   Avenue Frédéric Mistral
2018/0074   Place des Platanes – 14 juillet
2018/0073   Rue de la Bénovie
2018/0072   Carrière
2018/0071   Carrière
2018/0070   Place de Gaulle
2018/0069   RD 610
2018/0068   Rue Mas de Barre
2018/0067   Concert Carrière
2018/0066   Concert Carrière
2018/0066   Spectacle Carrière
2018/0065   Fête votive (annule et remplace)
2018/0064   Place de Gaulle
2018/0063   Annule et remplace arrêté
2018/0062   Concours pétanque – Fête votive
2018/0061   Forains
2018/0060   Fête votive
2018/0059   Fête de la musique
2018/0058   RD 34
2018/0057   Carrière
2018/0055   Mas de Barre
2018/0054   Rue du Château
2018/0053   Carrière
2018/0052   Espace Louis Armand
2018/0051   Stade de foot
2018/0050   Olympiades
2018/0049   Impasse des Muriers
2018/0048   RD610
2018/0047   Avenue Folco de Baroncelli (RD610)
2018/0046   Carnaval
2018/0045   Avenue Folco de Baroncelli
2018/0044   Avenue Frédéric Mistral
2018/0043   rue Maurice Chauvet
2018/0042   Chemin de Landau
2018/0041   Rue de la Litière
2018/0040   Annule et remplace arrêté BoisseRUNaise
2018/0039   La Combe de l’Aube
2018/0038   Avenue Frédéric Mistral
2018/0037   Avenue Folco de Baroncelli – RD610
2018/0036   Avenue Folco de Baroncelli
2018/0035   Rue des Hauts de Boisseron
2018/0034   Prolongation rue Cantagril
2018/0033   Carnaval
2018/0032   Avenue Folco de Baroncelli
2018/0031   Chemin de Landau
2018/0030   Carrière  ANNULE
2018/0029   Chemin de Landau
2018/0028   Rue Cantagril
2018/0027   RD 610
2018/0026   Chemin de Landau
2018/0025   Av. Folco de Baroncelli
2018/0024   Ancien chemin de Sommières
2018/0023   La Combe de l’Aube
2018/0022   Rue des Mases
2018/0021   Chemin du Tout Blanc
2018/0020   Carrière de Boisseron « Handisport »
2018/0019   Rue des Mases
2018/0018   Course pédestre BoisseRUNaise
2018/0017    Av Folco de Baroncelli
2018/0016    Rue des Mazes
2018/0015   Temporaire sur la commune
2018/0014   Temporaire sur la commune
2018/0013   Passage Jacques Mejean
2018/0012   Rue des Hauts de Boisseron
2018/0011   Av. Folco de Baroncelli
2018/0010   Place de Gaulle et Av. Foclo de Baroncelli